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Transport maritime
132
Sécurité maritime
89
Inspection et certification des bâtiments
10
Marchandises et interface navire-port
7
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Certification des gens de mer
3
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
Sécurité maritime au Canada
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Navigation et conditions maritimes
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
28
Marine
7
Programmes
7
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
Plan de protection des océans
1
Date
(-) 2024
2023
1
(-) 2021
Catégorie
(-) Maritime
Aviation
4
Type de contenu
Publication
5
Type
Type