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Transports Canada
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Affichage de 1 à 4 sur 4 des éléments.
Recherche
Sommaire de recherche - conseils d'administration des administrations de pilotage
1
Sommaire de recherche - opérations de pilotage
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Comment présenter une demande
1
Sujets
Transport maritime
131
Sécurité maritime
95
Inspection et certification des bâtiments
10
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
5
Marchandises et interface navire-port
3
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
2
Conception
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
30
Marine
7
Réponses aux recommandations de sécurité maritime
3
(-) Examens législatifs
Programme de financement de la participation communautaire
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Aviation
1
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Date
2024
7
2023
3
2022
5
(-) 2021
2020
1
2019
1
(-) 2018
2017
1
Catégorie
Corporate
22
Ferroviaire
7
(-) Maritime
Aviation
3
Type de contenu
Page
3
Publication
1
Type
Type