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Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2013
1
Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2012
1
Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2011
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
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Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021
1
Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs
1
Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse
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Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Avis de décision – 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
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(-) Routier
Type de contenu
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(-) Publication
Sujet
2
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Type
Exemption
9
Avis public
2
Rapport
2
Statistiques et données
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