Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 11 des éléments.
… Objectif de la politique Le présent document sert de principe … directeur pour les intervenants sur le processus de demande d’une dispense des Normes de sécurité des véhicules … fabrique ou importe, pourvu que l’entreprise en fasse la demande, conformément aux règlements, et qu’il juge que la …
59.049
… routière. Certains conducteurs pensent qu'un tableau de bord éclairé signifie que leurs phares sont allumés, ce … visibles. Nouvelle norme relative à l’éclairage À compter de septembre 2021, le Règlement sur la sécurité des véhicules … pour conduire en utilisant les phares appropriés de son véhicule Ne risquez pas votre sécurité ni celle des autres. …
36.947
1
… aux normes réglementaires applicables à un modèle de véhicule qu'elle fabrique ou importe, pourvu que l'entreprise … de dispense visant Volvo Group Canada Inc. Les modèles de véhicule figurant dans la liste ci-après, fabriqués ou … par le ministère des Transports les systèmes ou pièces du véhicule qui peuvent être affectés par des mauvais …
26.059