Recherche
Affichage de 1 à 3 sur 3 des éléments.
… Principaux enjeux Points saillants de la discussion GE 4 : Confidentialité et sécurité des données Mandat Principaux … et compétitivité Infrastructure numérique et matérielle Confidentialité et sécurité des données Répartition des … Annexe E : Document de proposition de mesures de confidentialité et de sécurité des données …
8.136
… resteront à bord pendant 24 heures ou plus. (cruise ship) pilote S'entend au sens de l'article 1.1 de la Loi sur le … n'est pas entièrement vaccinée, autre qu'un passager ou un pilote, a reçu, avant de monter à bord, l'un des résultats … qu'une personne qui prévoit être un passager ou qu'un pilote, de monter à bord d'un bâtiment canadien visé à …
11.134