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Transports Canada
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Cours de formation en cuisine maritime (2007) - TP 11130 F
1
Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) - TP 10405 F
1
Acceptation des combinaisons d’immersion conformes à SOLAS jusqu’a ce que le projet de réglement sur la construction et l’équipment des bâtiments soit terminé
1
PPS2 – Pratiques de gestion des navires (moteurs diésel lents)
1
Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
1
Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
1
Option additionnelle pour les titulaires de brevet de capacité de capitaine de pêche, deuxième classe délivré entre le 21 mars 1980 et le 30 juin 2007 afin d’obtenir le brevet de capacité de capitaine de bâtiment de pêche, première classe, délivré en v...
1
PPS1 – Pratiques relatives au quart (moteurs diésel lents)
1
Visas de bâtiment à voile – report de la date d’entrée en vigueur
1
Certification d'un navire ravitailleur au large comme bâtiment à passagers
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Sujets
Transport ferroviaire
90
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
49
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Aviation
Publications
53
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Transport routier
37
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
33
Publications
24
Marchandises dangereuses
18
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
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19
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2015
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2014
47
2013
57
2012
95
2011
126
2010
1277
Catégorie
Aviation
56
Maritime
55
Ferroviaire
32
Type de contenu
Page
774
(-) Publication
Sujet
12
Service
3
Type
Type
Ordre ministériel
20
Exemption
13
Avis public
3
Norme
2
Rapport
1