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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Liste des ports dans le cadre du PTIP
1
Phase 3 : sièges d’appoint
1
Phase 1 : sièges orientés vers l’arrière
1
Phase 2 : sièges orientés vers l’avant
1
Phase 4 : ceintures de sécurité
1
Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
1
Admissibilité
1
Déclaration d’intérêt
1
Proposition de projet détaillée
1
Sujets
Transport routier
160
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
135
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
6
(-) Installation d’un siège d’auto pour enfants ou d’un siège d’appoint
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Child restraints
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Technologies novatrices
1
Transport ferroviaire
83
Aviation
52
Initiatives
23
Transport maritime
16
Marchandises dangereuses
11
Publications
9
(-) Programmes
Programmes de financement
6
Services généraux
5
Archivée
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Désactivation des sacs gonflables
1
Examens législatifs
1
Date
2023
4
(-) 2021
(-) 2019
2017
1
Catégorie
Routier
9
Maritime
1
Type de contenu
Page
42
(-) Publication
Sujet
2
Type
Type