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Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Impact de la réglementation
1
Pneumatiques
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés) - Deuxième édition
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Guide d’étude et de référence pour les examens écrits pour la Qualification d’instructeur de vol Avion - TP 15219
1
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote de loisir – Avion - TP 12467
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Items du test en vol
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Transport maritime
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(-) Aviation
Publications
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
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Sécurité des véhicules automobiles
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Research and testing
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Commercial vehicles
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Technologies novatrices
3
Conduire en toute sécurité
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Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
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Marchandises dangereuses
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Publications
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Services généraux
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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2011
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2010
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Catégorie
Aviation
41
Ferroviaire
39
Routier
32
Type de contenu
Page
671
(-) Publication
Sujet
7
Service
2
Type
Type
Ordre ministériel
24
Exemption
23
Statistiques et données
5
Rapport
3
Avis de sécurité
2
Avis public
2
Ligne directrice
2
Avis aux consommateurs
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Guide
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Norme
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Politique
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