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Transports Canada
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Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2015
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Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2014
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Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2013
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Statistiques sur le coût social des collisions au Canada, 2011
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Sièges d’auto pour bébé et bases de siège d’auto Maxi-Cosi Coral XP et Maxi-Cosi Mico XP Max – Le dispositif universel d’ancrage (DUA) peut être défaillant et entraîner le détachement du siège
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2021
1
Document sur les DCE pour les transporteurs routiers et les conducteurs
1
Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
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Sujets
Transport ferroviaire
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Services généraux
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Transport maritime
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(-) Transport routier
Statistiques et données
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Publications
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Sécurité des véhicules automobiles
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Commercial vehicles
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Dispositifs de consignation électronique
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Technologies novatrices
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(-) Aviation
Publications
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
23
Programmes
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Publications
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
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2010
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Catégorie
Routier
41
Aviation
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Type de contenu
Page
539
(-) Publication
Service
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Sujet
11
Type
Type
Exemption
8
Avis public
4
Avis de sécurité
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Ligne directrice
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Statistiques et données
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Avis aux consommateurs
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Rapport
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Polycopié
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