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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 253 des éléments.
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Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Impact de la réglementation
1
Pneumatiques
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés) - Deuxième édition
1
Guide de test en vol - Vérification de compétence (exploitants privés)
1
Ford Explorer 2011-2015Risque de défaillance de la suspension arrière dans certaines conditions
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Lignes directrices pour les passagers de petits avions - TP 15171
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
156
Transport maritime
143
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Lignes directrices
1
(-) Transport routier
Publications
11
Research and testing
5
Sécurité des véhicules automobiles
5
Statistiques et données
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Defects and recalls
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
20
Publications
10
Programmes
6
Services généraux
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagnes
1
Marine
1
Date
2024
7
2023
50
2022
72
(-) 2021
2020
54
2019
212
2018
66
(-) 2017
(-) 2016
2015
56
2014
44
2013
90
2012
88
(-) 2011
2010
1063
2009
3
Catégorie
Aviation
157
Ferroviaire
70
Routier
25
Type de contenu
Page
403
(-) Publication
Sujet
6
Service
1
Type
Type
Ordre ministériel
21
Exemption
16
Ligne directrice
5
Règles
4
Statistiques et données
4
Avis de sécurité
3
Avis public
2
Rapport
2
Avis aux consommateurs
1
Étude
1
Fiche de renseignements
1
Politique
1