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Transports Canada
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1
Normes d’électricité régissant les navires (2018) - TP 127 F
1
1.0 Introduction
1
Version PDF
1
Normes sur la construction, l’inspection et l’exploitation des chalands de transport d’hydrocarbures ou de produits chimiques dangereux en vrac
1
TP 12259F - Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
1
Amorcer une mesure liée à un document maritime canadien au titre d’une sanction administrative pécuniaire, amende, ou droit en souffrance en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Trousse d’aide à l’utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) - TP 12819 F - Abrogé
1
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Sujets
Aviation
131
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
4
Sécurité ferroviaire
4
Publications
2
Lignes directrices
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
66
Inspection et certification des bâtiments
7
Initiatives
23
Transport routier
19
Marchandises dangereuses
9
Programmes
5
Publications
5
(-) Services généraux
Lois et règlements
2
Politiques
2
Transparence
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagnes
1
Examens législatifs
1
Date
2024
19
2023
79
2022
66
(-) 2021
2020
26
2019
30
(-) 2018
2017
43
2016
54
2015
53
2014
45
2013
29
2012
35
(-) 2011
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
78
Maritime
71
Corporate
3
Routier
2
Type de contenu
Page
299
(-) Publication
Service
5
Sujet
2
Type
Type
Ordre ministériel
18
Exemption
14
Ligne directrice
3
Rapport
3
Règles
3
Étude
1