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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 92 des éléments.
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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Les Transports au Canada 2010
1
Les Transports au Canada 2011
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Règlement sur la réflectorisation du matériel ferroviaire
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
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Sujets
Aviation
97
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
34
Règles
30
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Lignes directrices
1
Passages à niveau
1
Transport maritime
55
Transport routier
35
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
33
Publications
22
Marchandises dangereuses
13
(-) Services généraux
Transparence
4
Lois et règlements
2
Politiques
1
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagnes
1
Date
2024
2
2023
73
2022
65
(-) 2021
(-) 2020
2019
23
2018
18
2017
2
2016
6
2015
28
2014
19
2013
9
2012
11
(-) 2011
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
83
Corporate
4
Routier
3
Type de contenu
Page
221
(-) Publication
Sujet
3
Type
Type
Ordre ministériel
34
Exemption
15
Règles
5
Ligne directrice
4
Corporate report
2
Étude
2
Rapport
1