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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 88 des éléments.
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Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 novembre 2021
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-09) Mandat de vaccination pour les passagers – Phase 2
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07.1) Mandat de vaccination pour les employés
1
Arrêté n. 15 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
Règlement concernant la sécurité de la voie
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Sujets
Aviation
87
Transport maritime
69
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Lignes directrices
1
Initiatives
23
(-) Transport routier
Publications
8
Sécurité des véhicules automobiles
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Marchandises dangereuses
9
(-) Services généraux
Lois et règlements
4
Politiques
1
Transparence
1
Programmes
5
Publications
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagnes
1
Date
(-) 2024
2023
86
2022
69
(-) 2021
2020
44
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166
2018
20
2017
9
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8
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34
2014
23
2013
52
2012
17
(-) 2011
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
64
Routier
19
Corporate
2
Type de contenu
Page
250
(-) Publication
Sujet
2
Type
Type
Exemption
18
Ordre ministériel
17
Ligne directrice
5
Règles
5
Rapport
4
Statistiques et données
3
Avis de sécurité
2
Avis public
2
Avis aux consommateurs
1
Étude
1