Note importante : la version du 31 mai 2022 de ces règles entre en vigueur le 31 mai 2023.
Règlement concernant la sécurité de la voie
(PDF, 579 Ko)
Table des matières
Partie I – Généralités
- 1. Titre abrégé
- 2. Interprétation
- 3. Objet
- 4. Application
- 5. Voie exemptée
- 6. Responsabilités de la compagnie de chemin de fer
- 7. Connaissances, qualifications et accréditation
- 8. Inspecteurs de la voie et superviseurs de la voie
- 9. Travaux d'entretien et de réparation de la voie
Partie II - Règles sur la sécurité de la voie
- A. Catégories de voies : limitations de vitesse de circulation
- B. Plateforme
- C. Géométrie de la voie
- 1. Objet
- 2. Écartement
- 3. Tracé de la voie
- 4. Courbes : Dévers et limitations de vitesse
- 5. Dévers des voies en courbes : gradation du dévers
- 6. Nivellement
- 7. Mesure corrective relative aux mesures par une voiture de contrôle électronique de la géométrie
- 8. Plan de gestion de la géometrie de la voie
- D. Structure de la voie
- I. Ballast
- II. Traverses
- III. Rails défectueux
- III. Rails défectueux (Suite)
- IV. Gestion de la surface de roulement
- V. Joints de rail
- VI. Selles de rail
- VII. Anticheminants
- VIII. Attaches de rail
- IX. Longs rails soudés (LRS)
- X. Usure des rails
- XI. Branchements et traversées - Généralités
- XII. Aiguillages
- XIII. Coeurs de croisement
- XIV. Coeurs à patte de lièvre mobile
- XV. Coeurs de croisement autoprotégés
- XVI. Contre-rails de coeurs de croisement
- E. Autres appareils de voie
- F. Inspection
- 1. Objet
- 2. Voie Inspections
- 3. Voie - Inspections des branchements et des appareils de voie spéciaux
- 4. Voie - Contrôles électroniques de la géométrie
- 5. Voie - Inspections de détection des défauts de rail
- 6. Voie de triage - Inspections
- 7. Voie de triage - Inspections des branchements
- 8. Voie de triage - Contrôles électroniques de la géométrie
- 9. Voie de triage - Inspections de détection des défauts de rail
- 10. Velevés d'inspection
- 11. Matériel d'inspection