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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 146 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
0.298
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
1
Analyse documentaire
1
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Sujets
Aviation
130
(-) Transport ferroviaire
Règles
44
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
35
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Passages à niveau
10
Lignes directrices
5
Publications
4
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Transport maritime
85
Transport routier
69
Services généraux
58
Marchandises dangereuses
40
Initiatives
33
(-) Publications
Programmes
10
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Marine
1
Date
2024
1
(-) 2023
2022
63
(-) 2021
(-) 2020
2019
26
2018
18
(-) 2017
2016
8
2015
29
2014
20
2013
20
(-) 2012
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
115
Routier
29
Type de contenu
(-) Publication
Page
48
Sujet
3
Type
Type
Ordre ministériel
35
Exemption
13
Statistiques et données
13
Règles
9
Ligne directrice
8
Rapport
5
Bulletin de nouvelles
3
Avis de sécurité
2
Étude
2
Avis public
1
Politique
1