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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Les Transports au Canada 2021
1
Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sujets
Transport ferroviaire
132
Aviation
79
Publications
79
Guide d'étude et de référence - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14453
11
Activités soumises à des normes de service de Transports Canada, Aviation civile (avec et sans frais) - TP 14984
7
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
6
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
5
Advanced Qualification Program Evaluator Manual - TP 14672
4
Aviation Commerciale et d'affaires Manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérification) - TP 13750
3
Maintenance et construction des aéronefs manuel d'inspection et de vérification (Listes de vérifications) - TP 13751
3
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
2
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
2
Guide d'instructeur au pilotage - Hélicoptère - TP 4818
2
Lignes directrices de Transports Canada: Aviation civile concernant les manuels de politiques de maintenance - TP 14408
2
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - Deuxieme Edition - TP 9155
2
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
2
Régulateur de vols - Guide d'étude et de référence - TP 12513
2
Aviation civile Spécimen d'examen - Le permis de pilote de loisir et la licence de pilote privé - Avion - TP 13014
1
Guide d'étude et de référence - Licence de pilote de ligne - Hélicoptère - TP 11954
1
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
1
Guide des compétences - Avion complexe - TP 13615
1
Norme relative au Manuel des agents de bord - TP 12295
1
(-) Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Spécimen d'examen - Permis de pilote - Avion ultra-léger - TP 14454
1
Un ciel à partager : Guide à l'intention des gestionnaires de la faune - TP 13549
1
Initiatives
40
Transport maritime
34
Transport routier
31
Marchandises dangereuses
23
Publications
8
(-) Services généraux
Lois et règlements
6
Transparence
2
Marchandises et interface navire-port
5
Programmes
5
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Désactivation des sacs gonflables
1
Date
2024
2
2023
52
(-) 2022
(-) 2021
2020
3
2019
3
2018
1
(-) 2012
2011
2
2010
36
Catégorie
Routier
6
Corporate
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
182
(-) Publication
Type
Type
Exemption
6
Corporate report
1