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Affichage de 81 à 89 sur 89 des éléments.
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Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
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Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Périmée - Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre des feux de forêt en Nouvelle-Écosse
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Industrie du convoyage – exemption de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour veiller à la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Activités de convoyage - dispense de l’obligation d’utiliser un dispositif de consignation électronique pour contrôler la conformité au Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
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Page courante
9
Sujets
Transport ferroviaire
94
(-) Aviation
Publications
83
Services généraux
55
Transparence
49
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
6
Transport maritime
43
Transport routier
43
Marchandises dangereuses
24
Initiatives
23
Programmes
9
Publications
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Centre d’innovation
1
Date
2024
4
(-) 2023
2022
8
(-) 2021
2020
13
2019
48
2018
47
2017
34
2016
39
2015
22
2014
21
2013
38
(-) 2012
2011
80
2010
1063
Catégorie
Aviation
83
Routier
6
Type de contenu
Page
382
(-) Publication
Service
17
Sujet
9
Type
Type
Exemption
6