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Transports Canada
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Affichage de 151 à 160 sur 164 des éléments.
Recherche
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Étude de faisabilité de Transports Canada relative aux EDRVL d’autobus commerciaux (dossier no T8080-160062), livrable no 7
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 novembre 2021
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-09) Mandat de vaccination pour les passagers – Phase 2
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 21-07.1) Mandat de vaccination pour les employés
1
Arrêté n. 15 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Vitres de toit ouvrant qui éclatent
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
52
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Sécurité ferroviaire
5
Publications
4
Normes
1
(-) Transport routier
Publications
30
Sécurité des véhicules automobiles
26
Commercial vehicles
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Research and testing
3
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Aviation
62
Transport maritime
53
Marchandises dangereuses
27
Initiatives
23
Publications
16
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
8
2023
43
2022
68
(-) 2021
2020
41
2019
164
2018
19
2017
9
2016
8
(-) 2015
2014
23
(-) 2013
2012
17
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
98
Routier
65
Type de contenu
(-) Publication
Page
56
Sujet
1
Type
Type
Ordre ministériel
20
Exemption
16
Ligne directrice
7
Avis de sécurité
6
Rapport
4
Étude
3
Information du programme
3
Règles
3
Avis public
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Fiche de renseignements
1
Norme
1
Protocole d’entente
1