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Transports Canada
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Recherche
Système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien - Cahier d’évaluation de l’employé - TP 14574
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
57
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
8
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
3
Transport maritime
59
(-) Aviation
Publications
47
(-) Transport routier
Publications
9
Sécurité des véhicules automobiles
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Conduire en toute sécurité
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
12
Publications
6
Programmes
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
9
2023
50
2022
72
(-) 2021
2020
54
2019
212
2018
66
2017
43
2016
47
(-) 2015
(-) 2014
2013
90
2012
88
2011
81
2010
1063
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
108
Aviation
47
Routier
26
Type de contenu
Page
429
(-) Publication
Sujet
6
Service
1
Type
Type
Ordre ministériel
20
Exemption
16
Ligne directrice
10
Règles
7
Norme
5
Avis de sécurité
3
Rapport
3
Avis public
2
Bulletin
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Étude
1
Protocole d’entente
1
Vidéo
1