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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 83 des éléments.
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Normes provisoires relatives à la construction, l'équipement et l'exploitation des navires à passagers dans les zones de glace de mer de l'est du Canada (1987) - TP 8941 F
1
Systèmes d’intervention environnementale : La gestion du Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin du Canada - TP 14471 F
1
Code de sécurité des pontées - TP 2072 F
1
TP 14619 - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation
1
Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
1
Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
1
Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
1
Chapitre 12 - Obéissez aux règles de route
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux - TP 14070 F (2010)
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
66
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Aviation
59
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Transport routier
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23
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Marchandises dangereuses
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1
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
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7
Programmes
6
(-) Lignes directrices
Publications
4
Services généraux
3
Sécurité ferroviaire
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marine
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2013
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29
2011
47
2010
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Catégorie
Maritime
73
Ferroviaire
5
TMD
1
Type de contenu
Page
111
(-) Publication
Type
Type
Ligne directrice
5
Recherche
3
Rapport
1