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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 46 des éléments.
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1
2. Matériel de navigation
1
1. Procédures de Sécurité
1
TP 15385 – Rapport d’examen TERMPOL visant le projet Kitimat LNG
1
3. Stabilité et résistance structurale
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Sensibilisation à la sûreté des petites embarcations de plaisance - TP 15016
1
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Sujets
Transport routier
172
Transport ferroviaire
160
Règles
74
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
36
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Lignes directrices
10
Publications
10
Normes
8
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
(-) Passages à niveau
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Aviation
77
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
33
Inspection et certification des bâtiments
9
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Initiatives
40
Marchandises dangereuses
27
Publications
14
Services généraux
11
Programmes
6
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
2
Examens législatifs
1
Date
2024
16
2023
20
(-) 2022
(-) 2021
2020
2
(-) 2019
2018
19
2017
41
2016
48
2015
25
(-) 2014
2013
20
2012
24
2011
46
2010
214
2009
1
Catégorie
Maritime
41
Ferroviaire
3
Type de contenu
Page
204
(-) Publication
Service
1
Type
Type
Ligne directrice
2
Norme
2
Rapport
1