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Transports Canada
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Normes et pratiques recommandées pour les aérodromes - TP 312
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Santé et Sécurité au travail à bord des aéronefs - TP 14215
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Manuel d’exploitation tous temps - TP 1490
1
Système de gestion des risques liés à la fatigue pour le milieu aéronautique canadien - Cahier d’évaluation de l’employé - TP 14574
1
Guide de procédures de fusion ou de prise de contrôle des exploitants aériens - TP 9908
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
55
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
41
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Normes
1
Passages à niveau
1
Transport maritime
82
(-) Aviation
Publications
75
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
(-) Transport routier
Publications
27
Research and testing
10
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Defects and recalls
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
33
Publications
25
Marchandises dangereuses
22
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
10
2023
50
2022
72
(-) 2021
(-) 2020
2019
212
2018
66
2017
43
(-) 2016
(-) 2015
2014
44
2013
89
2012
88
2011
81
2010
1063
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
116
Aviation
78
Routier
44
Type de contenu
Page
798
(-) Publication
Sujet
17
Service
5
Type
Type
Ordre ministériel
41
Exemption
17
Statistiques et données
10
Ligne directrice
6
Rapport
6
Avis public
5
Règles
5
Avis de sécurité
4
Étude
2
Avis aux consommateurs
1
Fiche de renseignements
1
Norme
1
Protocole d’entente
1