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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 157 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Protocole d’entente
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Enquêtes
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
53
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
37
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Normes
1
Passages à niveau
1
(-) Transport routier
Publications
25
Research and testing
10
Sécurité des véhicules automobiles
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Aviation
39
Transport maritime
34
Initiatives
33
Publications
23
Marchandises dangereuses
17
(-) Services généraux
Transparence
4
Lois et règlements
2
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
3
2023
90
2022
69
(-) 2021
(-) 2020
2019
167
2018
21
2017
9
2016
8
(-) 2015
2014
23
2013
52
2012
17
2011
2
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
110
Routier
42
Corporate
3
Type de contenu
Page
473
(-) Publication
Sujet
5
Service
4
Type
Type
Ordre ministériel
37
Exemption
17
Statistiques et données
10
Ligne directrice
6
Rapport
6
Règles
5
Avis de sécurité
3
Avis public
2
Corporate report
2
Étude
2
Avis aux consommateurs
1
Norme
1
Protocole d’entente
1