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Transports Canada
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Normes pour l'inspection de l'outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche - TP 9912 F
1
Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
1
En tant qu'employeur ...est-ce que vous assurez de la santé et de la securité de vos employés travaillant à bord des navires? - TP 14230 F (2005)
1
Officier mécanicien de quatrième classe - Questionnaire spécimen d'examen (2007) - TP 14511 F
1
La sécurité à bord du navire (1984) - TP 5021F
1
Chapitre 12 - Obéissez aux règles de route
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Lignes directrices concernant la construction, l'inspection, la certification et l'exploitation de remorqueurs de moins de 24 mètres de longueur
1
Guide de sécurité des petits bâtiments commerciaux - TP 14070 F (2010)
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
88
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Aviation
77
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Transport routier
25
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
19
(-) Publications
Programmes
6
Services généraux
3
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Marine
1
Date
2024
18
2023
34
2022
66
(-) 2021
2020
41
2019
33
2018
36
(-) 2017
(-) 2016
2015
54
2014
46
2013
40
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Maritime
96
Ferroviaire
69
Routier
10
Type de contenu
Page
193
(-) Publication
Type
Type
Ordre ministériel
21
Exemption
12
Règles
4
Statistiques et données
4
Ligne directrice
3
Avis de sécurité
2
Norme
2
Rapport
2
Étude
1
Fiche de renseignements
1
Interim Order
1
Politique
1