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Affichage de 31 à 40 sur 167 des éléments.
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Cours de formation en cuisine maritime (2007) - TP 11130 F
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Normes de la sécurité des navires régissant l'exploitation des navires à passagers et la stabilité à l'état d'avarie (Navires Ressortissant à la Convention) - TP 10405 F
1
Acceptation des combinaisons d’immersion conformes à SOLAS jusqu’a ce que le projet de réglement sur la construction et l’équipment des bâtiments soit terminé
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
PPS2 – Pratiques de gestion des navires (moteurs diésel lents)
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Norme d'inspection sous-marine de la sécurité des navires (1992) - TP 11249 F
1
Approbation de plan électronique
1
Autorisation accordée à certains prestataires de cours de délivrer des cartes de conducteur d'embarcation de plaisance aux personnes qui ont suivi un de leurs cours de sécurité nautique avant le 1er avril 1999
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Sujets
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
88
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Aviation
77
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Transport routier
25
Initiatives
23
Marchandises dangereuses
19
Publications
10
Programmes
6
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
17
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32
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61
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2020
23
2019
28
2018
35
(-) 2017
(-) 2016
2015
53
2014
45
2013
29
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Maritime
95
Ferroviaire
69
Type de contenu
(-) Publication
Page
154
Type
Type
Ordre ministériel
21
Exemption
12
Règles
4
Ligne directrice
2
Norme
2
Rapport
2
Étude
1