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Transports Canada
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Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'Ontario - TP 14707 F (2010)
1
Officier mécanicien de troisième classe et officier mécanicien en chef, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spéciment d'examen (2007) - TP 14510 F
1
4.0 Transports Canada
1
Cours de formation sur les compétences des conducteurs de petits bâtiments - TP 14692 F
1
Cours de formation sur la sécurité des navires-citernes, sur l'inertage et sur le lavage au pétrole brut et cours de surveillant d'opérations de transbordement - TP 8129 F (2009)
1
Bâtiments de pêche - Certification et formation (2011) - TP 15117 F
1
Norme relative à l'administration sur Internet de l'examen d'obtention de la carte de conducteur d'embarcation de plaisance - TP 15080 F (2010)
1
Plan d'urgence national sur les lieux de refuge (PUNLR) - TP 14707 F
1
Passeport pour pêcheurs et chasseurs - TP 14659 F
1
Instructions aux capitaines chargeant du grain au Canada - TP 215
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Sujets
Transport ferroviaire
90
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
38
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
49
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Aviation
56
Transport routier
37
Initiatives
33
Publications
24
Marchandises dangereuses
17
Services généraux
6
Programmes
5
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
15
2023
12
2022
17
(-) 2021
(-) 2020
2019
12
2018
20
2017
41
(-) 2016
2015
28
2014
26
2013
20
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
55
Ferroviaire
38
Type de contenu
Page
199
(-) Publication
Service
2
Type
Type
Ordre ministériel
38
Norme
2
Rapport
1