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Chapitre 11 - Sachez où vous êtes
1
Procédures d’approbation de type des engins de sauvetages et des systèmes, de l’équipement et des produits de sécurité contre l’incendie – TP 14612 F
1
Systèmes d’intervention environnementale : La gestion du Régime de préparation et d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures en milieu marin du Canada - TP 14471 F
1
Code de sécurité des pontées - TP 2072 F
1
TP 14619 - Évaluation simplifiée de la stabilité à l’état intact et de la flottabilité des petits bâtiments autres que les embarcations de plaisance : Guide d’évaluation
1
Manuel de qualité de la Sécurité maritime (2001)
1
Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
1
Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
1
Chapitre 12 - Obéissez aux règles de route
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
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Sujets
Transport routier
170
Aviation
95
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
49
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Règles
7
Lignes directrices
5
Publications
5
Passages à niveau
4
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire
1
Publications
27
Marchandises dangereuses
21
Initiatives
10
Services généraux
5
Examens législatifs
3
Programmes
2
Marine
1
Date
2024
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2022
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2021
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(-) 2020
(-) 2019
2018
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(-) 2017
2016
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2015
53
2014
45
2013
29
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Maritime
50
Ferroviaire
43
Routier
1
Type de contenu
Page
273
(-) Publication
Sujet
6
Service
3
Type
Type
Ordre ministériel
21
Ligne directrice
7
Règles
6
Bulletin
3
Norme
2
Étude
1
Exemption
1