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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 134 des éléments.
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Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Impact de la réglementation
1
Pneumatiques
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
34
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Publications
3
Sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
Aviation
51
Transport maritime
50
(-) Transport routier
Publications
27
Research and testing
13
Sécurité des véhicules automobiles
5
Statistiques et données
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
33
Publications
26
Marchandises dangereuses
21
(-) Programmes
Programmes de financement
5
Services généraux
6
Examens législatifs
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Marine
1
Date
2024
5
2023
46
2022
68
(-) 2021
(-) 2020
2019
165
2018
19
(-) 2017
2016
8
2015
34
2014
23
2013
52
2012
17
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
84
Routier
48
Maritime
1
Type de contenu
(-) Publication
Page
88
Sujet
6
Service
4
Type
Type
Ordre ministériel
34
Exemption
17
Statistiques et données
12
Rapport
6
Règles
6
Ligne directrice
5
Avis de sécurité
3
Avis public
2
Étude
2
Avis aux consommateurs
1
Politique
1