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Transports Canada
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Norme de jaugeage des bâtiments - TP 13430 F
1
Normes applicables à la construction des coques doubles des pétroliers - TP 11710 F (2009)
1
Guide sur la protection contre l'incendie à la construction - TP 11469 F
1
Préambule
1
Programme de conformité des petits bâtiments - Écoles de navigation de plaisance
1
Normes sur la construction et l'inspection des petits navires à passagers - TP 11717 F (1994)
1
Annexe B - Sécurité des voies navigables et des itinéraires de navigation
1
Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique - TP 10783 F
1
Acceptation d’un régime de réglementation de rechange pour l’inspection, la construction et le matériel de sécurité
1
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Sujets
Aviation
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
41
Transport routier
26
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Règles
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
1
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
Publications
1
Publications
22
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16
Initiatives
10
Services généraux
3
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2
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(-) Programmes
Date
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29
2012
35
2011
47
2010
214
2009
3
Catégorie
Maritime
43
Ferroviaire
23
Routier
1
Type de contenu
Page
169
(-) Publication
Sujet
3
Service
2
Type
Type
Ordre ministériel
17
Règles
3
Étude
1
Exemption
1
Ligne directrice
1