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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 204 des éléments.
Recherche
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Publications aériennes résumés
1
Payer des services
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
1
Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
1
Examen des mesures d'atténuation
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
40
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
35
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
13
Normes
4
Sécurité ferroviaire
4
Publications
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Passages à niveau
1
(-) Aviation
Publications
61
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
(-) Transport routier
Publications
24
Research and testing
10
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
2
Statistiques et données
2
Commercial vehicles
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Initiatives
33
Transport maritime
28
Publications
23
Marchandises dangereuses
15
Services généraux
7
Programmes
5
Examens législatifs
3
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Date
2024
5
2023
50
2022
73
(-) 2021
(-) 2020
2019
213
(-) 2018
2017
43
2016
47
2015
56
2014
44
2013
90
2012
88
2011
81
2010
1062
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
99
Aviation
63
Routier
39
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
880
(-) Publication
Sujet
20
Service
5
Type
Type
Ordre ministériel
35
Exemption
17
Statistiques et données
10
Rapport
7
Ligne directrice
6
Règles
6
Avis public
5
Avis de sécurité
3
Étude
2
Avis aux consommateurs
1
Interim Order
1
Liste de vérification
1