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TP 12259F - Norme Pour le Système des Régimes de Glaces Pour la Navigation Dans l’Arctique (SRGNA)
1
Amorcer une mesure liée à un document maritime canadien au titre d’une sanction administrative pécuniaire, amende, ou droit en souffrance en vertu de la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada
1
Trousse d’aide à l’utilisateur pour la mise en oeuvre du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l'Arctique (SRGNA) - TP 12819 F - Abrogé
1
Chapitre 14 - Évitez les surprises
1
Programme de conformité des petits bâtiments (PCPB) rapport de conformité détaillé et notes d’orientation - TP 15111 F (2012)
1
Notez bien
1
TP 15392F - Lignes directrices relatives aux modifications importantes apportées aux bâtiments de pêche/ changements d’activité
1
Guide illustré du Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique
1
Chapitre 1 - Connaissance et respect des exigences
1
Laboratoire canadien de recherche ferroviaire Rapport sur la commande des trains améliorée
1
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Sujets
(-) Transport ferroviaire
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
18
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
4
Sécurité ferroviaire
4
Publications
2
Aviation
51
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
20
Inspection et certification des bâtiments
7
Initiatives
23
Transport routier
19
Marchandises dangereuses
8
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Examens législatifs
1
Date
2024
17
2023
32
2022
62
(-) 2021
2020
23
2019
28
(-) 2018
2017
43
2016
54
2015
53
2014
45
2013
29
2012
35
2011
48
2010
214
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
77
Maritime
26
Type de contenu
Page
171
(-) Publication
Service
5
Sujet
2
Type
Type
Ordre ministériel
18
Exemption
12
Rapport
3
Règles
3
Ligne directrice
2
Étude
1
Interim Order
1