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Transports Canada
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POV suiveur
1
Aiguillages
1
Annulation d'un POV
1
Lignes directrices pour les essais des systèmes de conduite automatisés au Canada
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 août 2021
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 septembre 2021
1
Décision provisoire — 2000007 ONT. INC., faisant affaire sous le nom Inkas
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 octobre 2021
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
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Sujets
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
135
Publications
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
6
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Child restraints
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des autobus scolaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Technologies novatrices
1
Transport ferroviaire
82
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
21
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
6
Lignes directrices
5
Passages à niveau
3
Sécurité ferroviaire
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Aviation
52
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
23
Transport maritime
15
Marchandises dangereuses
10
Publications
9
Programmes
6
Services généraux
5
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Examens législatifs
1
Date
2024
9
2023
28
2022
62
(-) 2021
2020
30
(-) 2019
2018
12
2017
9
2016
4
2015
29
2014
8
2013
43
2012
12
Catégorie
Routier
160
Ferroviaire
55
Type de contenu
(-) Publication
Page
110
Sujet
6
Type
Type
Alerte de sécurité
69
Avis aux consommateurs
53
Exemption
16
Ordre ministériel
11
Avis public
9
Règles
6
Ligne directrice
4
Statistiques et données
4
Rapport
3
Avis de sécurité
2
Vidéo
1