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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 16 des éléments.
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Processus d'élaboration des instructions de maintenance - TP 13850
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Guide de formation au contrôle d’exploitation à l’intention des inspecteurs de Transports Canada - TP 14626
1
Manuel des politiques et procédures en matière de liste principale d'équipement minimal et de liste d'équipement minimal - TP 9155
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition automne/hiver 2020
1
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Sujets
Transport ferroviaire
62
Initiatives
23
Transport maritime
8
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Marchandises et interface navire-port
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Sécurité maritime
1
(-) Marchandises dangereuses
Publications
3
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
Programmes
5
Publications
5
(-) Aviation
Publications
4
Publications
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des véhicules automobiles
3
Services généraux
3
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
2
Transparence
1
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Date
2024
11
2023
32
2022
25
(-) 2021
2020
20
2019
53
2018
50
2017
43
2016
44
2015
27
2014
23
2013
55
2012
74
2011
81
2010
1064
2009
5
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
4
Maritime
4
TMD
3
Routier
2
Type de contenu
Page
201
(-) Publication
Sujet
5
Service
1
Type
Type
Recherche
3
Exemption
2
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
Interim Order
1