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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 37 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Introduction
1
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Avis général
1
Définitions
1
Pagination
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Sujets
Transport ferroviaire
62
(-) Règles
2021-2022
28
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Publications
2
Sécurité ferroviaire
2
Initiatives
23
Transport routier
16
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
1
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
(-) Sécurité des véhicules automobiles
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
Transport maritime
8
Marchandises dangereuses
5
Programmes
5
Aviation
4
Publications
4
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
7
2023
12
2022
42
(-) 2021
2020
19
2019
9
2018
10
2017
8
2016
4
2015
29
2014
8
2013
42
2012
12
Catégorie
Ferroviaire
29
Routier
8
Type de contenu
(-) Publication
Type
Type
Règles
3
Statistiques et données
2
Avis de sécurité
1
Exemption
1
Ligne directrice
1
Rapport
1