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Transports Canada
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Affichage de 481 à 490 sur 574 des éléments.
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1. Contexte
1
Registre de formation des officiers mécaniciens (TRBE) exigences visant les candidats au brevet d'officier mécanicien de quatrième classe portant le visa STCW - TP 13721 F
1
Chapitre 15 - Signalez les accidents et les cas de pollution
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Exemption temporaire à l’alinéa 4.1c) du Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Mesures, mises à jour et lignes directrices pour le transport ferroviaire liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
Arrêté en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19 (MO 20-04)
1
Arrêté n. 2 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
1
Lignes directrices fédérales pour assurer la sécurité des conducteurs et limiter la propagation de la COVID-19 dans le secteur de l’exploitation des véhicules commerciaux
1
Arrêté n. 3 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
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Sujets
Aviation
1494
Publications
1487
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
2
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1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
24
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
344
Transport routier
298
Services généraux
245
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
51
Programmes
12
Examens législatifs
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
1
Centre d’innovation
1
Marine
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Date
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15
2019
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2018
19
2017
41
2016
48
2015
25
2014
26
2013
20
2012
24
2011
47
2010
214
Catégorie
Maritime
514
Ferroviaire
49
Aviation
5
Routier
1
Type de contenu
Page
1519
(-) Publication
Service
44
Sujet
8
Type
Type
Ordre ministériel
33
Exemption
15
Avis public
5
Ligne directrice
3
Norme
3
Guide
1
Rapport
1