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Transports Canada
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16.0 Agents des propriétaires/exploitants de navires de croisière
1
Exigences pour un brevet ou visa de gestion de la sécurité des passagers ou de gestion spécialisée de la sécurité des passagers (bâtiments rouliers)
1
Certification de bâtiments existants par SSMTC quand les inspections sont effectuées par l’entremise des organismes reconnus
1
Résumé
1
Lignes directrices concernant l'exploitation des navires à passagers dans les eaux arctiques canadiennes - TP 13670 F
1
Registre de modifications
1
Chapitre 2 : Comment se protéger des quatre stades de l'immersion en eau froide
1
Comment la LMMC 2001 et ses règlements s’appliquent-ils aux six catégories principales de bâtiments?
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Sujets
Aviation
1494
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
474
Inspection et certification des bâtiments
24
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
343
Transport routier
297
Services généraux
243
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
51
Programmes
12
Examens législatifs
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Campagnes
1
(-) Centre d’innovation
Rapports prioritaires
1
Marine
1
Date
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2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
514
Ferroviaire
49
Routier
1
Type de contenu
Page
1441
(-) Publication
Service
31
Sujet
1
Type
Type
Ordre ministériel
33
Exemption
15
Ligne directrice
3
Norme
3
Avis public
2
Guide
1
Rapport
1