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Transports Canada
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Affichage de 571 à 580 sur 765 des éléments.
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Avis public : Avis aux personnes qui possèdent ou veulent construire des structures sur le lac Powell
1
Principales statistiques sur le volume et le trafic
1
Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d'examen (2007) - TP 14512 F
… Officier mécanicien
de
quart,
bateau
de
pêche à moteur - questionnaire spécimen d'examen (PDF, …
25
Annexe J - Recherche et développement
1
Annexe E - Mesures de dissuasion contre la pollution
1
Volet I – Politique – Programme de délégation des inspections obligatoires (PDIO)
1
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification d’une lacune constatée dans le cadre du programme du contrôle de navire par l’État du port
1
Exemption autorisant une dispense des exigences établies par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
2.0 Fondement juridique
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Sujets
Aviation
1494
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
474
Inspection et certification des bâtiments
24
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
343
Transport routier
299
(-) Services généraux
Transparence
227
Lois et règlements
12
Politiques
2
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
Initiatives
51
Programmes
12
Examens législatifs
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
1
Centre d’innovation
1
Marine
1
Date
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20
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2014
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20
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2011
48
2010
214
Catégorie
Maritime
517
Corporate
35
Routier
11
Aviation
1
Type de contenu
Page
3351
(-) Publication
Service
43
Sujet
9
Type
Type
Exemption
12
Corporate report
5
Annual report
4
Interim Order
3
Norme
3
Rapport
3
Avis public
2
Ligne directrice
2
Briefing binder
1