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Transports Canada
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Publications du groupe de Politique
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Publications de transport sur la certification
1
Publications
1
Lignes Directrices Concernant l’Exploitation des Navires à Passagers Dans l’Arctique Canadien - TP 13670
1
Publications connexes
1
Liste des zones désignées de renouvellement d’eau de ballast et d’eaux douces au Canada - TP 13617F (2021)
1
Section 5 - Échange des communications entre le groupe marine de Transports Canada et la garde côtière canadienne
1
Réponse de la Sécurité maritime aux recommandations sur les petits bâtiments à passagers et les remorqueurs
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
474
Inspection et certification des bâtiments
24
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
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Catégorie
Maritime
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Corporate
2
Type de contenu
Page
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(-) Publication
Service
27
Sujet
1
Type
Type
Norme
3
Ligne directrice
2
Avis public
1
Rapport
1