Publications

Veuillez choisir les liens ci-dessous pour consulter nos publications :

• TP 9834 - Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins (2009)

• TP 10783 - Directives en matière de transfert d'hydrocarbures dans les eaux de l'Arctique (1997)

• TP 12402 - Normes sue les installations de manutention d'hydrocarbures (1995)

• TP 13585 - Procédures : Plan national de préparation en matière de prévention et d'intervention environnementale (2010)

• TP 14471 - Systèmes d'intervention environnementale: La gestion du Régime de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures en milieu marin du Canada (2006)

• TP 14539 - Régime de préparation et d'intervention en cas de déversement d'hydrocarbures en milieu marin Rapport au Parlement, 2004-2006 (2009)

• TP PUNLR

• TP 14707 - Plan d'urgence national sur les lieux de refuge ( PUNLR ) (2007)

• TP 14707 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'atlantique (PUNLR-ATL) (2008)

• TP 14740 - Rapport sommaire - Évaluation des risques de déversements d'hydrocarbures sur la côte sud de Terre-Neuve (2007)

• TP 15037 - Protégeons nos eaux (2011)

• TP 14707 - Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région du pacifique (2009)

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