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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 539 des éléments.
Recherche
Critères d'admissibilité
1
Présentation de votre proposition de projet
1
Critères d’évaluation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis (suite)
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Bibliographie
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résumé des cas choisis
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997 : Résultats
1
Conclusions et résumé
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Sujets
Aviation
1494
Transport maritime
518
Transport ferroviaire
343
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
143
Publications
72
Sécurité des véhicules automobiles
46
Statistiques et données
20
Research and testing
19
Commercial vehicles
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Sécurité des autobus scolaires
7
Technologies novatrices
4
Child restraints
3
Conduire en toute sécurité
3
Defects and recalls
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
(-) Services généraux
Transparence
227
Lois et règlements
12
Politiques
2
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
Initiatives
51
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Examens législatifs
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
1
Centre d’innovation
1
(-) Marine
Date
2024
3
2023
73
2022
10
2021
22
2020
22
2019
147
2018
4
2017
8
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
2012
6
2011
2
Catégorie
Routier
302
Corporate
34
Maritime
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
2429
(-) Publication
Service
29
Sujet
17
Type
Type
Alerte de sécurité
73
Avis aux consommateurs
54
Rapport
17
Statistiques et données
17
Exemption
15
Avis public
12
Avis de sécurité
9
Ligne directrice
9
Corporate report
5
Étude
3
Annual report
2
Fiche de renseignements
2
Vidéo
2
Briefing binder
1
Guide
1
Infographic
1
Liste de vérification
1
Politique
1
Polycopié
1