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Transports Canada
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Bulletins pour la Sécurité ferroviaire Bulletin : 2012-001
1
Liste des ports dans le cadre du PTIP
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
1
Publications ministériel et divers resumes
1
Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
1
Programme de surveillance de la sécurité des véhicules automobiles
1
Considérations techniques: Réponses des associations des fabricants de camions et de moteurs à un questionnaire sur l'utilisation de limiteurs de vitesse sur les camions lourds
1
Camions, autobus, véhicules à usages multiples : Exigences fédérales pour l'emplacement du système d'éclairage
1
Publications maritimes resumes
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Sujets
Aviation
1494
Transport maritime
518
(-) Transport ferroviaire
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
62
Lignes directrices
39
Sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
15
Normes
14
Passages à niveau
14
Publications
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
10
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
5
Politiques
1
Transport routier
298
Services généraux
245
Marchandises dangereuses
108
(-) Publications
Initiatives
51
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Examens législatifs
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
Marine
1
Date
2024
4
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2022
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2021
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2020
40
2019
26
2018
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2016
8
2015
29
2014
20
2013
20
2012
11
2011
1
2009
3
Catégorie
Ferroviaire
324
Routier
64
Maritime
3
Corporate
1
Type de contenu
(-) Publication
Page
352
Service
22
Sujet
9
Type
Type
Ordre ministériel
62
Ligne directrice
27
Règles
23
Statistiques et données
17
Exemption
16
Rapport
13
Bulletin de nouvelles
8
Norme
7
Avis de sécurité
6
Étude
6
Bulletin
5
Information du programme
3
Avis public
2
Fiche de renseignements
2
Guide
2
Politique
2
Infographic
1
Protocole d’entente
1