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Recherche
Critères d'admissibilité
1
Présentation de votre proposition de projet
1
Critères d’évaluation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
1
Ceintures de sécurité et sièges pour enfants
1
Conduite d’une grande fourgonnette
1
Enquêtes
1
Contrôle électronique de la stabilité (ESC)
1
Pneumatiques
1
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Sujets
Aviation
1493
Transport maritime
518
Transport ferroviaire
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Transport routier
295
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
143
(-) Publications
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
9
Désactivation des sacs gonflables
8
Archivée
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Sécurité des véhicules automobiles
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Statistiques et données
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Research and testing
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Commercial vehicles
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Sécurité des sièges d’auto pour enfants
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Technologies novatrices
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(-) Véhicules connectés et automatisés
Architecture des STI
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Defects and recalls
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
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Dispositifs de consignation électronique
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
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Services généraux
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Marchandises dangereuses
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Publications
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(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Centre d’innovation
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(-) Marine
Date
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2015
2
2014
2
2013
23
Catégorie
Routier
82
Maritime
5
Type de contenu
Page
395
(-) Publication
Service
12
Sujet
1
Type
Type
Statistiques et données
16
Rapport
12
Ligne directrice
8
Avis de sécurité
6
Étude
3
Interim Order
3
Fiche de renseignements
2
Exemption
1
Guide
1
Infographic
1
Politique
1