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Transports Canada
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Affichage de 1 à 5 sur 5 des éléments.
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Directives sur le système de gestion de la sécurité à l’intention de l’industrie
1
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d'exploitation ferroviaire (2011)
1
Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Règles relatives aux périodes de service et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire
1
Règles relatives aux Périodes de service et de Repos du Personnel d’exploitation ferroviaire document d’application
1
Sujets
Aviation
1493
Transport maritime
518
Transport ferroviaire
343
Règles
158
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
62
Lignes directrices
39
Sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
15
Normes
14
Passages à niveau
14
Publications
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
9
(-) Exploitation d'un chemin de fer fédéral
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
4
Politiques
1
Transport routier
295
Services généraux
243
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
Initiatives
51
Programmes
12
Certificat d’assurance maritime
4
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
4
Examens législatifs
4
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
Marine
1
Date
2020
1
2019
3
Catégorie
Ferroviaire
5
Type de contenu
Page
6
(-) Publication
Sujet
2
Type
Type
Règles
4
Ligne directrice
1