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Transports Canada
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Affichage de 21 à 26 sur 26 des éléments.
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Changements apportés au Règlement sur les passages à niveau
1
Avis a l'industrie - Exemption RCN-053-2021 pour les licences de TEA qui expirerons pendant la pandémie de COVID-19
1
Pagination
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Page
1
Page
2
Page courante
3
Sujets
Aviation
150
Centre reference
68
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
90
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport maritime
31
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
12
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
8
(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
9
2023
10
2022
28
(-) 2021
2020
33
2019
25
2018
23
2017
3
2016
9
2015
4
2014
4
2013
3
2012
21
2010
6
2009
1
Catégorie
Aviation
13
Ferroviaire
7
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Publication
62
(-) Page
Service
1
Type
Guides
3
Page
2
Avis
1
Éducation et sensibilisation
1
Type