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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
824
Services aériens commerciaux
504
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
51
Avis de navigabilité
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
51
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
10
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
225
Services généraux
127
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
(-) Transport ferroviaire
Sécurité ferroviaire
6
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Initiatives
13
Programmes
8
Marchandises dangereuses
7
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
39
2023
43
2022
46
(-) 2021
2020
193
2019
322
2018
189
2017
21
2016
30
2015
90
2014
44
2013
90
2012
52
2011
82
(-) 2010
2009
192
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
Catégorie
Aviation
166
Ferroviaire
13
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
62
Type
Guides
105
Alertes
5
Avis
1
Type