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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 643 des éléments.
Recherche
Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
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Sujets
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
513
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services généraux
91
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Transport maritime
31
Publications
23
Initiatives
13
Sécurité des drones
11
Programmes
8
Transport ferroviaire
8
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Marchandises dangereuses
6
Campagnes
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Marine
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Date
2024
46
2023
74
2022
66
(-) 2021
2020
206
2019
357
2018
184
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
31
2011
82
2010
87
2009
191
2008
59
(-) 2007
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
581
Routier
33
Corporate
3
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
17
Sujet
1
Type
Guides
30
Alertes
5
Avis
1
Type