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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 331 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
395
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
196
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
9
Avis de navigabilité
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
42
Publications
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Sécurité des drones
11
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
113
Transport maritime
66
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Technologies novatrices
4
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Importer un véhicule
2
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
(-) Transport ferroviaire
Accidents ferroviaires et enquêtes
16
Sécurité ferroviaire
5
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
21
Initiatives
13
Programmes
8
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
43
2023
74
2022
58
(-) 2021
2020
196
2019
375
2018
196
2017
21
2016
30
2015
90
2014
44
2013
90
(-) 2012
2011
83
2010
93
2009
192
2008
59
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
250
Routier
33
Ferroviaire
29
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
95
Sujet
1
Type
Guides
44
Alertes
6
Avis
1
Type