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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Évaluation des effets cumulatifs du transport maritime
1
Journée de la sécurité des drones
1
Accroissement de la responsabilité et de l’indemnisation en cas d’incidents maritimes
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Admissibilité et critères
1
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada : Besoin d’aide?
1
Gagnants du défi photo pour la Journée de la sécurité des drones 2021
1
Sujets
Aviation
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Centre reference
541
Publications
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Services aériens commerciaux
29
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sûreté aérienne
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(-) Immatriculation et location des aéronefs
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Programmes
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Transport ferroviaire
29
Initiatives
15
Infrastructure
13
Marine
9
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
2
Journée de la sécurité des drones
1
Examens législatifs
5
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
2024
15
2023
10
2022
16
(-) 2021
2020
6
(-) 2019
2011
1
Catégorie
Aviation
4
Maritime
2
Type de contenu
(-) Page
Sujet
1
Type
Demande de service
2
Matériel promotionnel - campagnes
2
Guides
1
Type