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Transports Canada
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
1
Circulaire d'information (CI) Nº LTA-002
1
Circulaire d'information (CI) Nº 605-003
1
Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
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Sujets
Aviation
912
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
335
Spécifications exploitation
148
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Rapports évaluation opérationnelle
5
Santé et sécurité au travail
5
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Aviation commerciale et d'affaires
3
Transport de passagers
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
(-) Centre reference
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
61
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
52
Avis de navigabilité
45
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
14
Sécurité des drones
11
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
214
Navigation dans l'Arctique
23
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Inspection et certification des bâtiments
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
133
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Marchandises dangereuses
16
Transport ferroviaire
14
Initiatives
13
Programmes
8
Campagnes
6
Marine
2
Date
2024
81
2023
86
2022
68
(-) 2021
2020
306
2019
421
2018
253
2017
74
2016
85
2015
122
2014
75
2013
274
2012
101
(-) 2011
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
743
Maritime
241
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
268
Type
Guides
681
Alertes
5
Avis
1
Consultations
1
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1
Type