Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 271 des éléments.
Recherche
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Aéronefs ultra-légers
1
Information pour pilote examinateur et test en vol
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice C
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 1.0 Renseignements généraux
1
Aviation de loisir et opérations aériennes spécialisées - Les modifications et le fabricant d'un avion ultra-léger de type évolué
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - Appendice A
1
Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 4.0 Avantages des pilotes
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
877
Services aériens commerciaux
509
Centre reference
164
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Publications
33
Navigabilité des aéronefs
24
Sécurité des drones
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sécurité maritime
214
(-) Services généraux
Lois et règlements
115
Consultations
43
Transparence
24
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport routier
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Navigation dans l'Arctique
23
Programmes
23
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
5
Publications
2
Contenants
1
Contenants pour explosifs (classe 1)
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport ferroviaire
18
Initiatives
14
Campagnes
11
Marine
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
3
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Publications
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Date
(-) 2024
2023
157
2022
90
(-) 2021
2020
153
2019
242
2018
101
2017
93
2016
124
2015
255
2014
26
2013
11
2012
49
2011
16
(-) 2010
2009
58
0202
1
Catégorie
Aviation
157
Corporate
35
Maritime
27
TMD
21
Ferroviaire
10
Routier
9
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
14
Service
6
Sujet
1
Type
Guides
59
Consultations
35
Règlements
4
Documents d’information
2
E-binder
2
Page
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Type